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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANTEVAL - CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE EN MARQUES
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A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
ANTEVAL - CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE EN MARQUES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1695306
Date de dépôt :
25/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2001
A de ANTEVAL - CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE EN MARQUES

Présentation de la marque A

Déposée le 25 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ANTEVAL - CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE EN MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTEVAL - CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE EN MARQUES domicilié(e) 41, boulevard des Bouvets, 92200 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695306.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 25 septembre 2001.

ANTEVAL - CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE EN MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : ANTEVAL


ANTEVAL - CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE EN MARQUES, société anonyme - 41, boulevard des Bouvets, 92200 NANTERRE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Recherches d'antériorités et surveillances en matière de droit de propriété industrielle